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Dernière mise à jour : [DATE]

English speakers: this legal document is governed by French law and provided in French. An English summary is available on request at [email protected].

ملاحظة: النسخة الفرنسية من هذه الوثيقة هي المرجع القانوني الوحيد. ملخص بالعربية متاح عند الطلب عبر [email protected].

1. Éditeur du site

Le site dzineyes.com est édité par :

• [Prénom NOM], entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• SIREN : [N° SIREN]
• Adresse : [adresse professionnelle — une domiciliation commerciale est possible]
• Email : [email protected]
• Téléphone : [+33 …]
• Directeur de la publication : [Prénom NOM]

TVA non applicable, art. 293 B du CGI (tant que le régime de franchise en base s'applique — à retirer sinon).

2. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com. (Adapter si l'hébergeur retenu est Netlify ou Vercel.)

3. Propriété intellectuelle

La marque DZinEyes, le logo, la charte graphique ainsi que l'ensemble des contenus du site (textes, photographies, illustrations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Marque en cours d'enregistrement auprès de l'INAPI (Algérie) sous le n° [n° de dépôt]. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies des ateliers et des artisans sont publiées avec l'autorisation écrite des personnes concernées. Les artisans restent titulaires des droits sur leurs créations.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les photographies des produits sont non contractuelles : les pièces étant artisanales, de légères variations de teinte, motif ou dimension peuvent exister — elles font le caractère unique de chaque pièce.

5. Liens

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont l'éditeur ne contrôle pas le contenu.

6. Contact

Pour toute question : [email protected].